Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES
/
BIO semences les principes de la vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO semences les principes de la vie
PAU SEMENCES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799361
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque BIO semences les principes de la vie

Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIO semences les principes de la vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 967 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BIO semences les principes de la vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO semences les principes de la vie est expirée depuis le 24 juin 2009.

PAU SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES , Bien se conduire avec la terre , PAU SEMENCES , PAU SEMENCES SEMEZ LA REUSSITE. , PAU SEMENCES


PAU SEMENCES (Société Anonyme) - Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France - SIREN 300967270


NOVAMARK - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292353 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant d'origine biologique ou issus de l'agriculture biologique.